Systèmes alimentaires territorialisés (SAT)

Le concept des SAT prend racine depuis quelques années et constitue une matrice porteuse pour envisager des systèmes alimentaires plus respectueux de la diversité culturelle, biologique et mieux à même de servir les différents aspects de la sécurité alimentaire. Ces systèmes alimentaires sont particulièrement intéressants car ils cohabitent avec le système alimentaire mondialisé répondant à des demandes et besoins différents et contribuant à la diversité agricole et alimentaire nécessaires à la sécurité alimentaire mondiale durable.  Pour l’heure, le droit fait peu partie des recherches pluridisciplinaires qui mèneront à l’effectivité de ces systèmes. Les recherches menées à la Chaire DDSA vise à inclure le droit dans cette réflexion en étudiant les différents rôles qu’il peut jouer dans l’élaboration, la promotion et la protection des SAT et en proposant des pistes de solution pour le rendre plus effectif.

    Résultats de recherche

    Coopération décentralisée France-Québec

    Le projet de coopération décentralisée France-Québec sur le développement durable du système alimentaire pour la résilience de nos territoires a pu voir le jour en 2019 grâce au ministère des Relations internationales et de la Francophonie (MRIF) et au Fonds franco-québécois pour la coopération décentralisée (FFQCD). Ce projet de coopération à pour objectif de favoriser les échanges de connaissances et d’expériences en matière de systèmes alimentaires territorialisés et d'autonomie alimentaire entre les partenaires français et québécois. Les partenaires comprennent : la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires (Chaire DDSA) de l'Université Laval ; la Communauté métropolitaine de Québec ; la Fédération de l’Union des producteurs agricoles (UPA) de la Capitale-Nationale et de la Côte-Nord ; la métropole Le Havre Seine Métropole ; la Métropole Rouen Normandie ; la Fédération des parcs naturels régionaux de France ; et le Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande.

    Le projet de coopération décentralisée France-Québec vise à renforcer la compréhension des enjeux, des défis, des dynamiques d’évolutions des systèmes alimentaires territorialisés France et au Québec, des acteurs et initiatives qui les portent, ainsi que des mesures publiques qui les soutiennent. Il offre un cadre porteur à l’échange de bonnes pratiques et solutions innovantes qui sont mises en œuvre dans les territoires respectifs pour promouvoir les systèmes alimentaires territorialisés et contribuer à la résilience des territoires face aux enjeux économiques, sociaux et environnementaux. À cet égard, un programme d'échanges a été mis en place entre la grande région de Québec et la Normandie afin d'observer les initiatives et de rencontrer les acteurs des systèmes alimentaires dans ces deux territoires.

    Deux séminaires se sont tenus virtuellement entre les partenaires français et québécois, les chercheurs et les acteurs des systèmes alimentaires de la grande région de Québec et de la Normandie, autour de trois thèmes se rapportant à l’autonomie alimentaire, à savoir :

    - Production agricole et alimentaire ;

    - Résilience des réseaux de distribution - Circuits courts et locaux ;

    - Solidarité et démocratie alimentaires.

    Pour consulter le compte-rendu des webinaires tenus à l'automne 2021 et à l'hiver 2022, veuillez suivre ce lien dynamique suivant :

    Webinaire 1 - 23 novembre 2021 - Quelles initiatives dans les territoires pendant la crise sanitaire ? Regards croisés Normandie/Québec | Webinaire 2 - 23 février 2022 - Regards d'experts sur la transition des systèmes alimentaires : perspectives autour des territoires normand et québécois

    Projet SAT-Québec - Territorialiser les systèmes alimentaires : une transition nécessaire pour une santé de l'humanité et de la planète

    La Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires (Chaire DDSA) en collaboration avec de nombreux partenaires (chercheurs, centres de recherche, Communauté métropolitaine de Québec, CIUSSS-CN, UPA, etc) a lancé le jeudi 8 octobre de 9h à 12h un vaste projet sur le système alimentaire territorialisé dans la grande région de Québec.

    Ce projet s’organise autour de deux objectifs principaux convergents : 1) Élaborer le cadre conceptuel d’un système alimentaire territorialisé (SAT) autour d’une conception forte de durabilité, cohérente avec les Objectifs de développement durable 2030 et la vision autochtone d’un système alimentaire; 2) Déterminer, mettre en place et évaluer les mécanismes clés qui mèneront à l’opérationnalisation du concept de SAT dans la grande région de Québec.

    Le lancement s'est tenu sous la forme d’une rencontre virtuelle de consultation avec les partenaires de la Grande région de Québec intéressés à prendre part à cette initiative d’envergure.

    Pour cette première rencontre de coconstruction, il s’agissait essentiellement de présenter le projet et de partager, en atelier, nos visions d'un système alimentaire territorialisé et durable. Ce premier exercice s'inscrit dans l'objectif d'identifier ensemble des priorités de recherche à mettre de l'avant.

    Pour visionner les vidéos de cette première rencontre, cliquer sur les liens suivants:

    Vidéo d'introduction de Geneviève Parent et Benoît Lamarche

    Présentation des SATs par Jean-Louis Rastoin

    Vision de la Communauté Métropolitaine de Québec par Alexandre Bélanger

    Principaux résultats du projet REPSAQ par Véronique Provencher

    Présentation de la Nation huronne-wendat par Jean-Philippe Thivierge

    Carte interactive: 100 initiatives locales pour une alimentation responsable et durable au Québec

    JOURNAL RESOLIS #07 (FÉVRIER 2016) SYSTEMES ALIMENTAIRESTERRITORIALISÉS AU QUÉBEC100 initiatives locales pour une alimentation responsable et durableJOURNAL RESOLIS #10 (JUNE/JUNIO 2016) SISTEMAS ALIMENTARIOSTERRITORIALIZADOS ENCOSTA RICA100 iniciativas locales para la alimentación responsabley sostenible

     

    JOURNAL RESOLIS #04 (MARS 2015) SYSTEMES ALIMENTAIRES TERRITORIALISES EN FRANCE 100 initiatives locales pour une alimentation responsable et durableJOURNAL RESOLIS #12 (JUILLET 2016) - LES SYSTÈMES ALIMENTAIRES TERRITORIALISÉS EN MÉDITERRANÉE - Initiatives pour une alimentation responsable et durable

    Carte interactive: 100 initiatives locales pour une alimentation responsable et durable au Québec

    Pour consulter le projet de recherche SAT de la Chaire et les différents résultats, cliquez ici

    Analyse du droit international applicable à la diversité et la sécurité alimentaires

    Le vide juridique en matière de sécurité alimentaire en droit international et le manque de cohérence entre les différentes sphères du droit ne peuvent qu’être constatés en matière de sécurité alimentaire durable. Bien qu’il n’y ait pas qu’une seule solution ou un seul instrument juridique pour contribuer à assurer une sécurité alimentaire durable, il nous semble que l’enjeu principal de l’absence d’un droit international contraignant en matière de sécurité alimentaire en dehors du droit international économique et du droit à l’alimentation est la diversité des produits et des modes de production agricole et alimentaire et que ce vide devrait être rempli par un droit élaboré dans le but de promouvoir et protéger cette diversité.

    Résultats de recherche

    • Parent, G. et K. Léonide Modou, « De « l’exception agricole » à l’ « exception de sécurité alimentaire »: les expressions de la spécificité agricole à travers le temps », à paraitre dans Les Actes du colloque de Québec sur les 20 ans de l’OMC, aux Presses de l’Université Laval
    • Parent G., « Le droit comme outil de sécurité alimentaire durable : l’enjeu du vide juridique international », dans RASTOIN, J-L et FERAULT, C. (Dir), La sécurité alimentaire mondiale. Etat des lieux et prospectives, L’Harmattan, 2017, 314 p.
    • Buist, M-E, « Le cadre juridique international en matière de diversité et de sécurité alimentaires », Atelier sécurité alimentaire et gouvernance territoriale de l’alimentation, Sommet mondial des dirigeants locaux et régionaux, Bogotá, 13 octobre 2016. Pour consulter le contenu de l’atelier, cliquez ICI
    • Parent, G., « L’exception agricole en 2015 », dans le cadre du colloque international Vingt ans de droit de l’OMC : Regards critiques sur un système en constante évolution, Québec, 17-19 septembre 2015. 
    • Chaire DDSA, Séminaire des chercheurs de la Chaire DDSA, Montréal, 25 au 27 mars 2015.
    • Chaire DDSA, Séminaire des chercheurs de la Chaire DDSA, Québec 22 au 25 septembre 2014.
    • Parent G, Le droit comme outil de diversité et de sécurité alimentaires, L’agronomie, la science au centre de la qualité de vie des collectivités, Congrès annuel des agronomes du Québec, Vaudreuil, 2-3 octobre 2014
    • Parent G., Table ronde : Situation alimentaire mondiale : 6 ans après la crise, organisée en collaboration avec le Ministère des relations internationales et de la francophonie, Forum économique international des Amériques/ Conférence de Montréal, 20e édition, 9-12 juin 2014
    • Parent G., « Le droit comme outil de sécurité alimentaire durable : l’enjeu du vide juridique international »,  présentation faite à l’Académie d’agriculture de France, Paris, 4 juin 2014.
    • Parent, G., Synthèse et conclusions, Colloque annuel international de la Chaire UNESCO « Alimentations du monde » Alimentation : vers de nouveaux modes de consommation ? Montpellier, 31 janvier 2014.