The objective of this scholarship is to encourage undergraduate students to engage in legal research on topics related to diversity and food security.
This scholarship is not currently offered.
The Legal Research Chair in Food Diversity and Security (DDSA Chair) at Université Laval aims to support students interested in doing research in law on issues related to food diversity and food security. By awarding scholarships to students, it also supports the next generation of experts in a barely developed domain for which the qualified personnel are likely to be sought.
The DDSA Chair offers three types of scholarships annually:
The objective of this scholarship is to encourage undergraduate students to engage in legal research on topics related to diversity and food security.
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The objective of this scholarship is to encourage and motivate students to pursue graduate studies, including master's and doctoral degrees, in law at Laval University and to focus their essay, thesis, or dissertation on a topic related to diversity and food security.
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The objective of this scholarship is to encourage and support students in advancing their research and in writing their essay, thesis, or dissertation on legal issues related to diversity and food security challenges, whether at the provincial, national, or international level.
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In this section, you'll find all our scholarship recipients.
Son projet d’essai porte sur certains développements récents en droit de l’aménagement du territoire québécois et sur leurs impacts quant à la prise en compte de la protection de l’environnement et des terres agricoles. Afin de proposer des pistes de réflexion, l’essai explorera comment la gouvernance participative et les systèmes alimentaires territorialisés et durables peuvent constituer des leviers favorisant la conciliation des multiples considérations qui parfois s’opposent en matière de développement territorial.
Son mémoire cherche à déterminer si le cadre légal et politique actuel de l’alimentation locale au Canada, au Québec et en Ontario est compatible avec des objectifs environnementaux. « Manger local » occupe une place d’importance dans le système agroalimentaire canadien. Divers acteurs en font la promotion, et les consommateurs choisissent les aliments locaux pour diverses motivations. Or, il n’existe présentement pas de définition précise de ce qu’est un aliment local, et le consommateur a souvent comme seule certitude que le produit qu’il choisit provient de sa province. Comme elle est souvent vue et vantée comme un mode de consommation durable, il sera question de déterminer si le cadre juridique et politique de l’alimentation locale au Québec et en Ontario est bien compatible aux objectifs environnementaux des consommateurs. Il semblerait que ce cadre, dans son état actuel, ne permet pas de répondre à ces objectifs, mais que certains outils légaux et politiques le pourraient.
Le sujet de sa thèse porte sur la Loi sur la déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (LDNUDPA) et son impact potentiel sur la sécurité alimentaire durable dans l’Inuit Nunangat. Sa thèse tentera de répondre à la question suivante : Dans quelle mesure la LDNUDPA peut-elle servir de levier vers la sécurité alimentaire durable des Inuit ? Ce projet de recherche s’inscrit dans le cadre du Partenariat circumpolaire : Wealth of the Arctic Group of Experts (WAGE) dirigé par le professeur Gérard Duhaime.
Le sujet de son essai portera sur les impacts du programme Nutrition Nord Canada et des rôles des acteurs privés sur l'établissement d'une sécurité alimentaire durable dans l'Inuit Nunangat. Dans le contexte actuel du NNC, qui subventionne des aliments nutritifs périssables et des produits d’hygiènes personnels, les acteurs privés gagnent du terrain sur la part de marché des produits non-périssables. Cette dynamique risque de perpétuer une incertitude pour la sécurité alimentaire durable dans l'Inuit Nunangat. Ce projet de recherche s’inscrit dans le cadre du Partenariat circumpolaire : Wealth of the Arctic Group of Experts (WAGE) dirigé par le professeur Gérard Duhaime.
Son projet d’essai porte sur la sécurité alimentaire au Québec à travers la protection du droit à un environnement sain prévu à l’article 46.1 de la Charte des droits et libertés de la personne. Considérant les liens inextricables qui existent entre la sécurité alimentaire, les droits humains et le droit à un environnement sain, mon projet de recherche vise à évaluer de quelle manière le droit à un environnement sain prévu à l'article 46.1 de la Charte des droits et libertés de la personne peut contribuer à une meilleure sécurité alimentaire au Québec.
Son essai porte sur la prise en compte par le droit international des interactions de l’agriculture sur l’environnement, cas de la Côte d'Ivoire. Dans un contexte de changements climatiques, exacerbé par la dégradation des terres du fait de l’agriculture ainsi que l’avancée de la désertification ; quelles sont les solutions viables offertes par le droit international de l’environnement aux pays d’Afrique subsaharienne afin de circonscrire et réduire la perte de biodiversité et la dégradation des sols tout en favorisant la réalisation de leur objectif de sécurité alimentaire durable .
Les cours suivi dans le cadre de son cursus lui ont permis de perfectionner ses connaissances ainsi que sa compréhension des droits et des libertés de la personne, parmi lesquels le droit à l’alimentation, directement relié au concept de sécurité alimentaire mondiale. A l’occasion de la rédaction de son essai, elle aimerait donc consacrer ses recherches au lien intrinsèque entre la garantie de la sécurité alimentaire mondiale et de la diversité culturelle, et comment ces deux concepts peuvent se renforcer mutuellement.
Son projet de thèse intitulé « Réformer le droit du commerce international: contribution à la transformation durable des systèmes alimentaires dans le contexte des changements climatiques » se situe en plein cœur de l'actualité mondiale visant à transformer les systèmes alimentaires et de l'objectif d’éliminer la faim dans le monde en 2030. Elle amorcera une réflexion sur la conciliation du droit à l’alimentation, le droit des changements climatiques et le droit du commerce international dans les réformes juridiques nationales et internationales pour aboutir à des systèmes alimentaires durables.
Son projet de recherche porte sur le rôle du droit dans la création et le maintien d’environnements physiques, économiques, politiques et socioculturels favorables à la saine alimentation au Québec. Il vise la recension du cadre normatif applicable en matière d'environnements alimentaires au niveau fédéral, provincial et municipal ainsi que l’identification des fonctions que joue le droit à titre de déterminant de la saine alimentation, en s'intéressant particulièrement à la manière dont la fonction promotionnelle du droit s'opérationnalise dans le contexte de la création et du maintien d'environnements favorables à la saine alimentation au Québec.
Son projet de thèse intitulé « La réalisation du droit à l’alimentation dans le contexte de la fédération canadienne : quels rôles pour les municipalités? » portent sur les conditions juridiques de la réalisation locale du droit à l’alimentation dans le contexte du fédéralisme canadien, à travers l’analyse des actions menées par un nombre grandissant de municipalités québécoises. Ces recherches examinent plus précisément comment les municipalités, pour pallier l’action insuffisante des gouvernements provincial et fédéral en la matière et répondre aux pressions citoyennes, tendent à agir de plus en plus dans le domaine agroalimentaire, bien qu’il ne s’agisse pas d’un domaine traditionnellement couvert par leur champ de compétences. L'analyse de cette tendance est faite sous l’angle de la pratique croissante observée chez les gouvernements locaux à traduire localement les engagements internationaux pris par les gouvernements auxquels ils sont subordonnés, notamment en matière de droits humains tels que le droit à l’alimentation.
Son projet de recherche porte sur l’utilisation de l’information numérique sur les gènes et protéines qui composent un organisme végétal est désormais une pratique courante de la recherche en biologie. Cependant, cette innovation technologique suscite un vif débat au sein de l’organe directeur du Traité sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (TIRPAA). Notamment, les États membres s’interrogent sur l’applicabilité des provisions en matière de partage des bénéfices découlant de l’utilisation d’une ressource génétique, à cette information. En ce sens, mon essai s’intéresse à la position de certains États, qui s’opposent à l’inclusion des séquences génétiques dans le mécanisme de partage des bénéfices de ce traité. La première partie du texte explicite le raisonnement juridique qui sous-tend cette position. La seconde, explore les facteurs politiques (intérêts, rapports de force, facteurs institutionnels) qui pourraient la motiver.
La sécurité alimentaire des peuples autochtones est reconnue pour être plus fragile que celle des peuples non autochtones, et la protection de leurs droits devient un enjeu de plus en plus important sur la scène internationale et nationale. Mon projet de recherche vise donc à regarder comment la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones intervient dans l’opérationnalisation du concept de sécurité alimentaire. Ce concept est étudié selon ses six dimensions, soit : la disponibilité, la stabilité, l’accès et l’utilisation auxquelles s’ajoutent l’agencéité et la durabilité, deux dimensions nouvellement dégagées dans le Rapport du HLPE paru en 2020.
Sa thèse porte sur les moyens juridiques à mettre en oeuvre afin de reterritorialiser l’agriculture dans le cadre du développement d’un système alimentaire territorialisé (SAT). L’objet de sa thèse consiste notamment à analyser les synergies existantes et à créer entre les agricultures urbaine, péri-urbaine et rurale afin de recréer des liens et des échanges forts entre les milieux urbains et ruraux dans la perpective d’un renforcement de la production locale et d’une agriculture durable et résiliente.
L’essai porte sur l’imposition d’une taxation dissuasive sur les boissons sucrées au Québec.
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L’essai s’intéresse au droit aux semences des agriculteurs et à la connaissance agricole traditionnelle, le droit à la diversité biologique et le droit à la conservation de l’environnement.
Le sujet de thèse porte sur la qualification et le traitement légal des ressources phytogénétiques au bénéfice de la sécurité alimentaire mondiale durable. Plus précisément, il vise à mettre en lumière les mécanismes juridiques susceptibles de dépasser la dichotomie existante entre un système semencier formel et un système semencier informel, en particulier en Afrique de l’Ouest.
La thèse se penche sur l’obligation alimentaire de l’État à partir de l’interprétation de plusieurs instruments juridiques internationaux et régionaux pertinents dans les domaines des droits de l’homme, de l’environnement, du commerce, de la mer, etc.
L’essai porte sur la reconnaissance des appellations réservées et termes valorisants québécois par l’Union européenne : Le cas du Cidre de glace du Québec – IGP.
L’essai se propose d’analyser précisément l’influence des normes sanitaires internationales sur les systèmes alimentaires territorialisés, à travers quelques exemples représentatifs. Il étudiera également les conditions d’élaboration de ces normes et le degré de prise en compte des spécificités culturelles des systèmes alimentaires territorialisés par les instances internationales chargées de la production du droit. L’étude permettra enfin de soulever différentes façons de limiter ou de modifier la législation existante pour que celle-ci n’entrave pas les modes de production agricole et alimentaire locaux.
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Le sujet de thèse porte sur l’alimentation en droit international – De quelle manière le droit international tente-t-il de faire face aux problèmes liés à l’alimentation mondiale pris sous ces diverses manifestations ? Quelles sont pour le droit international les difficultés rencontrées à l’élimination de la famine, de la sous-alimentation et de la malnutrition dans le monde ? Quelles en seraient les nécessités en termes de nouvelles politiques juridiques internationales ? Telles sont les questions qui forment l’objet premier de cette recherche.
The Legal Research Chair in Food Diversity and Security contributes to legal training on topics related to diversity of food products and production and farming methods from an interdisciplinary perspective. Consequently, the Chair takes part to the development of a high level training in national and international agri-food law.
Three graduate programs are linked to the DDSA Chair's research areas:
You will find below the courses and seminars directly related to the DDSA Chair's research areas:
This course aims to improve knowledge on main international legal instruments that have an impact on the international and national food security. A|er this course, students should have developed a critical mind on those tools, a|er analysed them. Analyzed concepts in class : food aid, food circulation and production, territorialized agrifood systems, food risk management, precautionary principle, consumer protection, technology and knowledge transfer and agricultural production.
For more information : https://www.ulaval.ca/etudes/cours/drt-7066-securite-alimentaire-mondiale
This course aims to familiarize students with intellectual property rights in the context of food systems, focusing specifically on regimes such as patents on life forms, plant variety protection, and distinctive signs. The course examines issues and challenges related to intellectual property rights in agriculture and food, considering the rights of farmers, indigenous and local communities, and consumers.
For more information : https://www.ulaval.ca/etudes/cours/drt-7085-securite-alimentaire-mondiale-et-propriete-intellectuelle
The general objective of this course is to familiarize students with the general principles and rules of public international law. The idea of law in international relations. The sources of public international law. The relationship between public international law and domestic law. The subjects of public international law. The peaceful and nonpeaceful settlement of disputes. Introduction to specialized branches of public international law.
For more information : https://www.ulaval.ca/etudes/cours/drt-1009-droit-international-public-general
This course aims to critically analyze the concept of food system understood as the set of means, institutions, practices and actors that societies use to ensure their food supply. Environmental, socio-economic, legal and health issues related to food systems. Diversity and sustainability of food systems. Interdisciplinary perspectives for action to improve food systems at the local and international levels.
For more information : https://photo.ulaval.ca/etudes/cours/slm-7002-systemes-alimentaires
This course o{ers an introduction on main international agreements and federal and provincial laws about food chain. Analyzed concepts in class : national and international trade in agricultural and food, marketing of food products, organization of marketing boards, health protection, packaging, labeling, advertising of food product and food territory protection.
The phenomenon of globalization is not without a{ecting the agri-food industry and leading to important challenges for this sector of activity which it is interesting to reflect on from a multidisciplinary perspective
In fact, the disciplines now involved in this reality are as varied as the actors a{ected. Law, economics, political science, administration, management, sociology can contribute to a constructive look at the challenges posed by, for example: the food and financial crises, trade liberalization, environmental imperatives, loss of biodiversity and sustainable development, agricultural development project management and governance, access to and sharing of biological and agrobiological resources, modern biotechnologies, land grabbing and competition of uses, etc.
In this seminar, students will be led to question the importance of conserving and improving agrobiodiversity, the primary input of agricultural production, to measure the consequences of its loss for the multifunctionality of agriculture and on agricultural and food habits; to apprehend the realities of the agricultural producer and the agrifood enterprise through the challenges posed by competition, especially international competition, in a contemporary liberalized system. It is therefore essential to examine the impacts of international and regional agreements on the agri-food industry.
In this section you'll find all the summer and autumn schools we've organized.
Du 6 au 11 mai 2019
La 4e édition de de l’école internationale sur la sécurité alimentaire portera sur le sucre dans quatre de ses nombreuses dimensions, y compris géopolitiques : les droits humains et l’histoire du sucre; les conflits d’intérêt liés au sucre; le développement international et le sucre; les questions de santé, particulièrement l’obésité. Chacun de ces axes permettra d’identifier à qui profite le sucre (pouvoirs) et ce que sont les réalités du sucre (savoirs).
Cette formation est pluridisciplinaire (science politique, droit, économique, histoire), car le concept de sécurité alimentaire couvre une réalité très large, qui va des modes de production à la règlementation en passant par les circuits de distribution et, bien sûr, la pertinence de certains aliments pour la santé humaine, en quantité et en qualité.
L’école est organisée en partenariat avec les Hautes Études Internationales (HEI) et l’Institut sur la nutrition et les aliments fonctionnels (INAF).
Pour les étudiants aux 2ème et 3ème cycle, le numéro du cours est ETI-7022.
Pour les étudiants de 1er cycle, le numéro du cours est ETI-4022.
We are now at our third edition of the international school on food security. This third edition was held from October 30 to November 4th, 2017 and has focused on Geopolitical issues of sugar. The last editions of the summer school brought together some 20 experts from Canada and around the world and almost 40 students from various academic spheres and backgrounds.
Cette formation s’adresse aux étudiants, aux citoyens ainsi qu’aux professionnels qui aspirent à développer leurs propres réponses concernant la sécurité alimentaire. En s’appuyant sur l’expérience de plusieurs spécialistes dans le domaine, elle souhaite offrir des outils concrets pour aborder de façon critique les enjeux de la sécurité alimentaire, tout en offrant un espace propice à la réflexion et à l’élaboration de pistes de solutions viables.
Première formation intégrée dans le domaine au Québec, l’école d’été est le fruit d’une collaboration entre la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires, l’Institut québécois des hautes études internationales et la Chaire en développement international
Si le nombre de personnes souffrant de la faim a diminué depuis le début des années 1990, 842 millions de personnes vivent toujours en situation de faim chronique dans le monde. Cela signifie qu’une personne sur huit n’a pas accès à la nourriture dont elle a besoin pour mener une vie saine et active (WFP 2014). Défini au milieu des années 1970 en termes d’approvisionnement (disponibilité des aliments et stabilité des prix), le concept de sécurité alimentaire n’a cessé d’évoluer au cours des 30 dernières années. En effet, l’insécurité alimentaire ne se définit pas seulement par le manque de nourriture, mais aussi par l’incapacité d’y accéder (FAO 2013). Le Sommet mondial de l’alimentation de 1996 a souligné que la sécurité alimentaire existe lorsque tous les êtres humains ont, à tout moment, un accès physique et économique à une nourriture suffisante, saine et nutritive leur permettant de satisfaire leurs besoins énergétiques et leurs préférences alimentaires pour mener une vie saine et active (FAO 2008). L’élimination de la faim, enjeu majeur du 21e siècle, demeure un défi réalisable : l’expertise, les outils et les politiques dont nous disposons aujourd’hui, combinés à une forte volonté politique, sont à même de le relever.
Bien que réalisable, l’atteinte de la sécurité alimentaire demeure une question complexe, avec de grands enjeux, et pour laquelle il n’existe que peu d’offres de formation. La Chaire en développement international, la Chaire de recherche en droit sur la sécurité et la diversité alimentaires et les Hautes études internationales sont fières de présenter la deuxième édition de l’école internationale d’été sur la sécurité alimentaire qui aura lieu en mai 2015 à l’Université Laval. La première édition de l’école aura permis de réunir une vingtaine d’experts nationaux et internationaux et près de 40 étudiants, provenant de disciplines et de milieux variés, qui ont témoigné du fait qu’aucun domaine n’a l’apanage du concept de sécurité alimentaire et que la compréhension de ce concept et l’élaboration de réponses viables en la matière exigent au contraire la collaboration des savoirs de tous les professionnels. L’objectif de cette deuxième édition sera d’offrir une formation générale, intégrée et pluridisciplinaire sur la sécurité alimentaire dans une perspective internationale qui, ultimement, permettra que les étudiants et professionnels raffinent leurs connaissances sur ce sujet, intègrent des outils d’analyse pluridisciplinaire et se sensibilisent aux dimensions sociales, économiques et environnementales de la question.
Bien que l’école présentera encore cette année une étude des concepts de la sécurité alimentaire, la formation se concentrera, dans le cadre de cette édition, sur les innovations sociales inspirantes apportant des réponses aux problèmes d’insécurité alimentaire ou renouvelant les approches pour l’atteinte d’une sécurité alimentaire durable. La sécurité alimentaire est déterminée par une multiplicité d’acteurs, nationaux et internationaux, publics et privés, qui agissent dans un environnement marqué notamment par la crise financière de 2008, la raréfaction des ressources et l’urbanisation de la population mondiale. Qui sont les acteurs et quels sont les facteurs structurels et conjoncturels déterminants de la sécurité alimentaire? Comment peut-on mesurer les états d’insécurité alimentaire, poser un diagnostic et mettre en place un plan d’intervention ? Comment, à des échelles nationales, internationales et transnationales, est-il possible de développer des initiatives durables qui tentent d’apporter des solutions à ces situations de crises chroniques ou structurelles? L’école internationale d’été sur la sécurité alimentaire aspire à outiller les étudiants, citoyens, professionnels et futurs professionnels afin qu’ils soient en mesure de développer leurs propres réponses à ces questions et qu’ils puissent réfléchir ensemble à des pistes de solutions viables sur ce grand enjeu.
L’École internationale d’été sur la sécurité alimentaire s’adresse aux étudiants, aux citoyens ainsi qu’aux professionnels qui aspirent à développer leurs propres réponses concernant la sécurité alimentaire. En s’appuyant sur l’expérience de plusieurs spécialistes dans le domaine, elle souhaite offrir des outils concrets pour aborder de façon critique les enjeux de la sécurité alimentaire, tout en offrant un espace propice à la réflexion et à l’élaboration de pistes de solutions viables.
Quand: Du 12 au 17 mai 2014