Le 15 mars 2024, dans le cadre de la 2e édition de la coopération décentralisée France-Québec sur le développement durable du système alimentaire pour la résilience des territoires, s'est tenu un webinaire technique sur les enjeux du foncier agricole. Cet événement en ligne a été l’occasion de partager les connaissances et les bonnes pratiques concernant la protection des terres agricoles, les mesures de protection du foncier et l'accès aux terres agricoles pour les agriculteurs, de part et d'autre de l'Atlantique.

Nous avons eu le plaisir d'accueillir des intervenants passionnés venant de France et du Québec, qui ont partagé leur expertise sur divers aspects du foncier agricole.

Les présentations ont été articulées autour de deux axes principaux :

1/ Présentation partagée des éléments de cadrage  :

  • Caractérisation du foncier agricole, des marchés agricoles fonciers québécois et français, et des enjeux posés, présenté par Alexandre Bélanger, conseiller en aménagement du territoire au Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec.
  • Présentation des dispositifs règlementaires de protection des terres agricoles, de régulation et d’accès au foncier agricole, existants de part et d’autre de l’Atlantique,

Cette présentation a été menée par : Alexandre Bélanger, conseiller en aménagement du territoire au Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec ; David Tougas, coordonnateur économie et commerce à la Direction Recherches et Politiques Agricoles de l’UPA ; et Clément Vinsard, conseiller foncier, SAFER de Normandie.

2/ Présentations d'initiatives locales de protection / gestion des terres agricoles  :

  • La Fiducie Agricole, présentée par Marc-André Côté, directeur général de l'UPA-Fondaction.
  • L’Observatoire du foncier agricole, présenté par Eva Bahuaud, chargée de suivi des opérations agricoles et foncières à la Métropole Rouen Normandie.
  • La gestion du foncier par le biais de baux ruraux à clauses environnementales (BRE) et d’obligations réelles environnementales (ORE), par Allan Vézier, chargé de mission foncier au Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande.

Nous remercions tous les intervenants et participants à cet événement, ainsi que les partenaires de la coopération décentralisée pour leur soutien, à savoir : le Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ), l’Union des producteurs agricoles (UPA), la Fédération de l’UPA de la Capitale-Nationale–Côte-Nord, la Fédération des Parcs naturels régionaux de France, le Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande, la Communauté métropolitaine de Québec, le Havre Seine Métropole, Métropole Rouen Normandie et la Ville de Québec.

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